Me. Nicole Bondois
Avocat au barreau de LILLE depuis 1980
BRM
126 rue Royale
59000 LILLE
http://www.brmavocats.com
Partenaire NetPME depuis 2007 Profil consulté 22068 fois
Me Nicole Bondois est Avocate au barreau de Lille depuis 1980.
- Membre du Conseil de l'Ordre - Mise en place du site Internet du Barreau de Lille.
- Cofondatrice de la société d'avocats BONDOIS RICOUART MAILLET.
- Diplômée du Centre d'Etudes Internationales de la propriété industrielle (C.E.I.P.I. - mention brevets).
Domaines d'intervention
Brevets, nouvelles technologies, logiciels et banque de données, cessions de licences, accord de transfert de technologie, contrats de recherche.
Enseignement
DESS de Droit du commerce électronique I.U.P. Management, distribution (l'Université de Lille II).
Associations
Membre de l'association Kalimédia
Modèles de documents :
Me Bondois est l'auteur de plusieurs modèles de documents sur NetPME dans la rubrique droit des marques et propriété intellectuelle.
Certificat de spécialisation
Certificat de spécialisation en propriété intellectuelle
Principaux domaines de compétence
Téléchargez les modèles de contrats de Me. Nicole Bondois
- Contrat de licence de marque (téléchargé 199 fois)
- Contrat de maintenance de logiciel (téléchargé 192 fois)
- Contrat de développement de logiciel spécifique (téléchargé 159 fois)
- Contrat de maintenance de site (téléchargé 146 fois)
- Contrat de licence de brevet (téléchargé 143 fois)
- Contrat de conception de site (téléchargé 142 fois)
- Contrat de cession de droit d'auteur (téléchargé 141 fois)
- Contrat de cession de logiciel (téléchargé 140 fois)
- Charte d'utilisation Internet par le personnel (téléchargé 135 fois)
- Contrat de licence d'utilisation de logiciel (téléchargé 127 fois)
- Contrat de licence de droit d'auteur (téléchargé 123 fois)
- Contrat de commande et de cession de droit d'auteur (téléchargé 120 fois)
- Accord de confidentialité (téléchargé 80 fois)
- Contrat d'hébergement de site (téléchargé 80 fois)
- Contrat de cession de brevet (téléchargé 49 fois)
- Contrat de cession de marque (téléchargé 46 fois)
- Lettre de mise en demeure pour contrefaçon de marque (téléchargé 46 fois)
- Accord de coexistence de marques (téléchargé 46 fois)
- Charte d'utilisation d'Internet (téléchargé 44 fois)
- Conseils et réflexes pour le dépôt d'une marque (téléchargé 44 fois)
- Contrat de cession de nom de domaine et de droits d'auteur liés à un site Internet (téléchargé 30 fois)
- Contrat de cession de marque et de nom de domaine (téléchargé 24 fois)
- Contrat de cession de marque et de nom de domaine (téléchargé 21 fois)
- Lettre de mise en demeure pour libérer un nom de domaine constituant une imitation de marque (téléchargé 19 fois)
- Contrat de cession de nom de domaine et de droits d'auteur liés à un site Internet (téléchargé 19 fois)
- Contrat de cession de nom de domaine (téléchargé 9 fois)
- Lettre de mise en demeure pour libérer un nom de domaine constituant une imitation de marque (téléchargé 8 fois)
- Licence de droit de mise à disposition d'une oeuvre pour le web (téléchargé 5 fois)





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