Encouragement de lalternance dans les grandes entreprises
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Me. Bastien Bernard
Avocat au barreau de GRASSE depuis 2005
Villantipolis n°11
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06560 VALBONNE
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Partenaire NetPME depuis 2008 Profil consulté 20093 fois
Avocat au Barreau de Grasse, il exerce, en français et en anglais, le droit des affaires, dans un cabinet basé dans la technopole de Sophia-Antipolis.
Il a enseigné le droit des sociétés à la faculté des sciences économiques de Montpellier et, est aujourd'hui chargé d’enseignement au sein du Master 2 de Droit du Commerce International de la Facultée de Droit de Montpellier et de l'EDHEC à Nice.
Il est lauréat du DESS de Droit du Commerce International de Montpellier et titulaire du Master de Droit des Affaires Internationales de l’Université d’Uppsala (Suède).
Principaux domaines de compétence
Honoraires
Honoraires de cet expert pour une prestation de conseil juridique: 180 € TTC / heureTéléchargez les modèles de contrats de Me. Bastien Bernard
- Contrat d'apporteur d'affaire (ou de courtage) (téléchargé 920 fois)
- Convocation et procès-verbal d'une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire (téléchargé 72 fois)
- Demande d'ouverture d'une procédure de sauvegarde (téléchargé 55 fois)
- Convocation et procès-verbal du Conseil d'Administration (téléchargé 44 fois)
- Déclaration de cessation des paiements (téléchargé 41 fois)
- Modèle de factures spécifiques à l'auto-entrepreneur (téléchargé 32 fois)
- Convention d'assistance (téléchargé 25 fois)
- Caution solidaire (téléchargé 23 fois)
- Livre chronologique des recettes et registre des achats de l'auto-entrepreneur (téléchargé 20 fois)
- Guide de création d'une activité en auto-entrepreneur (téléchargé 16 fois)
- Convention de cession de créances (téléchargé 15 fois)
- Demande d'ouverture d'une procédure de conciliation (téléchargé 13 fois)
- Domiciliation de l'auto-entrepreneur dans le local d'habitation (téléchargé 13 fois)
- Guide de sortie du régime de l'auto-entrepreneur (téléchargé 12 fois)
- Régularisation de chèques sans provision (téléchargé 10 fois)
- Opposition à une carte de paiement (téléchargé 7 fois)
- Requête en désignation d'un mandataire ad'hoc (téléchargé 6 fois)
- Convocation et procès-verbal d'une assemblée générale de SARL (téléchargé 6 fois)
- Contestation d’un paiement par carte bancaire à la suite d'une erreur (téléchargé 5 fois)
- Requête en revendication d’un bien (téléchargé 4 fois)
- Demande de résiliation d'un contrat dans le cadre d'une procédure collective (téléchargé 3 fois)
- Déclaration de créance et relevé de forclusion (téléchargé 3 fois)
- Modèle de demande d'ouverture de compte bancaire (téléchargé 3 fois)
- Guide de création d'une EIRL (téléchargé 3 fois)
- Lettre au créancier antérieur (téléchargé 3 fois)
- Déclaration d'affectation du patrimoine professionnel (téléchargé 1 fois)
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